Conformément à l'obligation d'information prévue à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI-CE), il est porté à votre connaissance que le site web www.sisplamo.com (« Sisplamo ») est une marque commerciale détenue par :
Les présentes mentions légales régissent l'utilisation du site web www.sisplamo.com, que Made Design 1967, S.L. met à la disposition des internautes sous la marque commerciale Sisplamo. L'accès et la navigation sur ce site web confèrent la qualité d'utilisateur et impliquent l'acceptation des conditions établies dans les présentes mentions légales.
Made Design 1967, S.L. ne peut assumer aucune responsabilité découlant de l'usage incorrect, inapproprié ou illicite des informations figurant sur les pages Internet de www.sisplamo.com.
Dans les limites établies par la loi, Made Design 1967, S.L. n'assume aucune responsabilité découlant du manque de véracité, d'intégrité, d'actualisation et de précision des données ou informations contenues sur ses pages Internet.
Les contenus et informations de ce site web n'engagent pas Made Design 1967, S.L. et ne constituent en aucun cas des opinions, conseils ou assistance juridique, puisqu'il s'agit simplement d'un service offert à titre informatif et de divulgation.
Les textes, images, logos, designs, marques (y compris la marque Sisplamo), logiciels et le reste des contenus inclus dans ce site web sont la propriété exclusive de Made Design 1967, S.L. ou de ses concédants. Tout acte de transmission, distribution, cession, reproduction, stockage ou communication publique, totale ou partielle, doit faire l'objet du consentement exprès de Made Design 1967, S.L.
Est expressément interdit :
L'utilisateur assume l'entière responsabilité découlant de l'usage indu des contenus de ce site web.
En application de la LSSI, Made Design 1967, S.L. n'enverra pas de communications publicitaires ou promotionnelles par courrier électronique ou tout autre moyen de communication électronique équivalent qui n'auraient pas été préalablement sollicitées ou expressément autorisées par leurs destinataires.
Dans le cas d'utilisateurs avec lesquels il existe une relation préalable (par exemple, à la suite d'une demande de renseignements ou de devis), Made Design 1967, S.L. pourra envoyer des communications commerciales relatives à des produits ou services Sisplamo similaires à ceux initialement consultés. L'utilisateur pourra s'y opposer à tout moment en écrivant à info@sisplamo.com.
Pour toute question litigieuse liée à ce site web ou aux activités qui y sont développées, la législation espagnole sera d'application, les tribunaux de Barcelone étant compétents pour résoudre les conflits découlant de ou liés à son utilisation.